Intranet

Ancien Espace de l'Association

(Systeme de partage d'information et de travail collaboratif).


Ci-dessous les documents à travailler en commun


nid; $levels_deep = 3; $emulate_book_block = true; if (!function_exists('book_struct_recurse')){ function book_struct_recurse($nid, $levels_deep, $children, $current_lineage = array(), $emulate_book_block = true) { $struct = ''; if ($children[$nid] && ($levels_deep > 0 || ($emulate_book_block && in_array($nid, $current_lineage)))) { $struct = ''; foreach ($children[$nid] as $key => $node) { if ($tree = book_struct_recurse($node->nid, $levels_deep - 1, $children, $current_lineage, $emulate_book_block)) { $struct .= node_view(node_load(array('nid' => $node->nid)), 1); $struct .= $tree; } else { if ($children[$node->nid]){ $struct .= node_view(node_load(array('nid' => $node->nid)), 1); } else { $struct .= node_view(node_load(array('nid' => $node->nid)), 1); } } } return $struct; } } } if ($node = menu_get_object('node', 1, 'node/'.$book_top_page)) { // Only display this block when $book_top_page refers to an actual book page // first retrieve the book structure from the menu system $result = db_query('SELECT link_path, link_title, mlid, plid FROM {menu_links},{node} WHERE link_title=title AND status=1 AND menu_name="%s" ORDER BY weight, link_title', $node->book['menu_name']); $menu = array(); while ($m = db_fetch_object($result)) { $menu[$m->mlid] = $m; $menu[$m->mlid]->nid = $nid = (int)substr($m->link_path, 5); } // now use the $menu array to build a proper $children and $parent array $children = array(); $parent = array(); foreach ($menu as $key => $val) { $nid = is_null($menu[$val->plid]->nid) ? 0 : $menu[$val->plid]->nid; if (!$children[$nid]) { $children[$nid] = array(); } array_push($children[$nid], $val); $parent[is_null($val->nid) ? 0 : (int)$val->nid] = $nid; } // $children array properly formed, now get the $current_lineage array $current_lineage = array(); if (arg(0) == 'node' && is_numeric(arg(2)) && $parent[arg(2)]) { $nid = arg(2); while ($nid) { array_unshift($current_lineage, $nid); $nid = $parent[$nid]; } } echo book_struct_recurse($book_top_page, $levels_deep, $children, $current_lineage, $emulate_book_block); } ?>
 

Charte de fonctionnement

Charte de fonctionnement 19_12_2011-1

Charte de fonctionnement de
Dialogues en humanité - l’Association

[toc]

Cette charte de fonctionnement vise à préciser les statuts, clarifier les relations entre les membres et les engagements de chacun. Elle est évolutive et fait l’objet d’adaptations au fur et à mesure de la vie de l’association.
L’Association s’engage à respecter les principes définis dans cette charte et attend de la part de ses membres actifs, la même adhésion.
Toute personne adhérente et impliquée dans l’association veille à en respecter les valeurs car l'association demande à chacun de ses membres actifs d'être en cohérence et d'agir selon ces valeurs .

PREAMBULE

Les signataires des présentes pensent que la question humaine est l’affaire de tous et de chacun(e)  ;
Qu’elle est une affaire d’expérience de vie, de sensibilité, de conscience, chacun(e) ayant à apprendre de l’autre.
Que l’humanité, loin d’être un fait donné une fois pour toutes, est un apprentissage et un processus jamais achevé : elle s’approfondit, se construit, se renforce.
Que la plupart des grands problèmes que rencontre l’humanité, ne sont dûs qu’à elle-même.

Par la présente association les signataires entendent se donner les moyens de parvenir par le dialogue et le rapprochement entre les expériences, les cultures, les traditions, les disciplines (sciences, arts, spiritualités, politique, monde de l’entreprise…), à mieux comprendre ce qui fait l’humain et tenter de grandir ensemble vers plus de sagesse, plus de confiance en soi, en l’autre, en l’avenir, vers plus de compréhension, plus de justice intra et intergénérationnelle, plus de paix dans la pleine conscience et dans le respect envers notre environnement.

En effet, si chaque époque a ses certitudes et ses incertitudes, concernant tout à la fois, les activités humaines, politiques et économiques, les grands systèmes de pensée, la capacité à se comprendre et à comprendre l’autre, et les actions à mettre en œuvre pour le bien-être et l’épanouissement de l’humain, elles sont universelles et urgentes car l'humanité se trouve aujourd’hui confrontée à plusieurs risques majeurs pour son avenir.
Qu'ils soient environnementaux ou technologiques, sociaux ou économiques, tous ont en commun la probabilité de mettre en cause l'existence des humains et de la société tels que nous les connaissons.
Ce que l'humain a fait durant des décennies, sous couvert de son épanouissement, est désormais susceptible de le conduire à sa perte.
Ce constat, et l'urgence dans laquelle nous sommes désormais, nous imposent donc d'engager une réflexion de fond sur l'humanité et l'humanisme, reconsidérés à la lumière des risques encourus. Il est devenu nécessaire de nous reposer des questions simples mais fondamentales sur nos ambitions pour l'Humain et son avenir, des questions dont les réponses seront seules en mesure d'aboutir à des actions significatives.

L’association « DIALOGUES EN HUMANITE - L’ASSOCIATION »  se donne pour mission de mobiliser la société civile en France et à l’étranger, de fédérer et coordonner les efforts et les talents des personnes publiques et privées pour susciter de telles initiatives autour de l’esprit qui a présidé à la création des « Dialogues en humanité » à Lyon et des principes qui animent cette manifestation depuis, tels qu’énoncés dans la « Charte des Dialogues en humanité ».

(Eventuellement à enrichir à partir de la charte collectif lancé par Débora Nunes.)

Règlement intérieur
Dialogues en humanité – l’Association

1. Les modes de fonctionnement de l’association

Nous fonctionnons à travers un mode coopératif et co-évolutif.
Cela signifie que chacun est invité à inventer et à participer activement à la construction des projets et des orientations de l’association.

1.1 Le collectif d’animation (CA)

Sont membres du collectif d'animation les membres actifs élus à cette fonction. Ils se réunissent environ toutes les 8 semaines. Il peut recevoir des invités (personnes physiques ou morales) selon l’ordre du jour, afin d’élargir les points de vue et apporter un regard neuf.

être membre du Collectif d’animation repose sur un envie de s'engager dans l'esprit des Dialogues en humanité, et  de conduire de façon effective, une action qui aura été approuvée selon la vision présentée . Chaque membre du collectif est un référent par rapport à une action menée par l’association.

Les membres élus peuvent être remplacés par d’autres adhérents de l’association dans les cas suivants :

  • En cas de décès
  • en cas d’absence répétée du membre élu
  • dès non règlement de la cotisation
  • la radiation peut être prononcée par le collectif d’animation en cas de faute grave

Sont considérées comme fautes graves : professer en public, au sein de l’association, ou au nom de l’association, des opinions contraires à la Convention des Droits de l’Homme, à l’exercice de la démocratie et au respect de la dignité humaine ; poursuivre des objectifs ou exercer des actions contraires à ceux de l’association, notamment celles prévues dans l’esprit de l’article 2.

1.2 Les commissions de travail

Des commissions ou comités de pilotage (les groupes de travail), appelées « Dialogues … » sont constituées afin de remplir les actions de l’association, pour exemple :

  • Dialogues jeunes
  • Dialogues en ouvrage
  • Dialogues monnaies
  • Dialogues numériques
  • Dialogues entreprise
  • etc. …

Chacune de ces commissions propose un objectif et les moyens de l’atteindre.
Chaque commission nomme un vice-président  qui anime et rend compte régulièrement au collectif d’animation des avancées de la commission.

/// jusqu'à ici, vu par le collectif d'animation du 30 mars ///

1.3 L'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale se veut un espace vivant de co-construction et de co-décision. Les assemblées générales sont ouvertes aux personnes non adhérentes. Elles peuvent participer aux débats et orienter la prise de décision.
Pendant l’assemblée, l'animateur a pour mission de réguler les échanges et d'assurer le meilleur déroulement possible au regard des valeurs de l'association.

Il faudrait mettre un § sur le fait qu'après le débat , ce sont les membres qui votent ( car sinon je crains que nous ne soyons en contradiction avec nos statuts (Caroline )

1. 4 Les rencontres de l’association

Chaque rencontre de l’association s’inspire des règles suivantes :

jjancel: Je n’ai pas trouvé de référence à 5 règles «  des Dialogues en humanité », mais surtout je trouve un peu secte cette histoire de règles. Je pense que l’intention est bonne, mais je propose de tourner les phrases différemment.Les 5 règles des Dialogues en humanité à  appliquer.

Toutes les rencontres de l’association se passent autant que possible sous forme de cercle, et pratiquent le processus  des Dialogues en humanité :
égalité de tous devant la question humaine
écoute de soi et de l’autre
respect de soi et respect de l’autre
liberté de propos
la proposition d’un membre  implique son action personnelle pour cette proposition
Lors de nos rencontres nous veillons à faire circuler la parole et de pratiquer les temps de silence.
Les participants s’engagent à toujours écouter le groupe avant de s’investir dans des débats pour défendre son propre intérêt.
L'association s'engage à promouvoir et appliquer une consommation responsable ( ex impressions  sur du papier recyclé..)

1. 5 La Gouvernance

Prise de décisions

Le collectif d’animation et les commissions, cherchent par le dialogue et les règles énoncées plus haut, l’accord ou le désaccord fécond du plus grand nombre des personnes présentes. Le résultat du processus vaut décision.
L’association a l’ambition d’expérimenter différentes formes de gestion et de prises de décisions.

voir méthodologie détaillée:  http://www.onpeutlefaire.com/la-methode-du-consensus

donc il y aurait lieu de définir avant chaque réunion :
L'animateur-faciliteur : aide quelques membres du groupe à faire l'ordre du jour (minutage). Il s'entoure d'une équipe.

  •     Le secrétaire (rapporteur)
  •     Le gardien du temps
  •     Le gardien de l'ambiance
  •     Le scribe qui met les idées en ordre au tableau
  •     Le gardien de la paix (pacificateur)
  •     Le gardien du seuil qui empêche d'autres personnes de déranger
  •     Les gardiens de la direction : ceux qui prennent la responsabilité de présenter l'idée et de soutenir l'idée (initiateur de la proposition)

Chaque adhérent et non adhérent peut être force de proposition afin de lancer une dynamique d’action au sein de l’association.
Chaque proposition devrait être présentée de la manière suivante avant la réunion

  •     Titre
  •     Date
  •     Résumé de l'idée principale
  •     Description de ce qui amène l'idée
  •     But et justification
  •     Actions à entreprendre (coût, quand, comment.)

Au delà des statuts juridiques, les membres du bureau ne sont pas les uniques responsables de l’association.

Ainsi, les présidences au sein du collectif d’animation sont abandonnées après la réalisation de l'action. On ne peut être élu plus de 3 fois de suite...

2. Les différents membres de l’association

Les membres fondateurs des Dialogues en humanité

Il me paraît plus important de définir un Comité éthique comprenant ces membres plutôt que de différencier des " catégories de membres" ( Caroline)

  • Patrick Viveret
  • Geneviève Ancel
  • Gérard Collomb
  • Claude Alfandéry
  • Ivan Maltcheff
  • Philippe Piau
  • Nadine Outin
  • Fazette Bordage
  • Philippe Merlant

Les membres fondateurs de Dialogues en humanité – l’Association

  • Jean Clément
  • Pascale Simard
  • Varinia Vinay-Forga
  • Marion Piollet
  • Jean-Jacques Ancel
  • Xavier Vinay-Forga
  • Geneviève Brichet

Les membres adhérents

L’adhésion est un acte qui démontre l’accord avec les valeurs annoncées dans les textes de l’association et des Dialogues en humanité. Elle valide également l’adhésion à la Charte de fonctionnement.
L’association ne cherche pas à faire des adhérents en quantité mais en qualité.
Il est indispensable que chaque personne qui souhaite nous rejoindre puisse s’investir dans les projets.
Chaque adhérent est invité à proposer les articulations possibles avec l’association.

Les membres associés : personnes morales cet article est entièrement à revoir ( Caroline) il faut juste faire un texte sur le fait que le mécénat est possible et se donner des garde-fous éthiques ( ex ne pas accepter une entreprise qui pollue ...)

Cet article a pour objet de définir le cadre des engagements que toute personne morale désirant adhérer à Dialogues en humanité doit respecter.
Une personne morale désirant adhérer à Dialogues en humanité – l’Association doit mettre en avant par ses actions ou communications un intérêt pour les thèses et les idées défendues par l’association.
La personne morale adhérente à Dialogues en humanité l'Association a le droit d’utiliser son adhésion à l’association dans ses communications internes et externes après l’accord préalable du collectif d’animation de l’association. ???????

La personne morale peut contribuer à la mise en œuvre des actions préparées par les commissions « Dialogues » à travers un don. Elle devient ainsi mécène et bénéficie ainsi de la législation relative au mécénat.

Chaque personne morale adhérente désignera un représentant et un seul qui aura accès aux listes de discussion de l’association et qui sera mandatée à l’Assemblée Générale.
Le collectif d’animation de l’association est seul habilité à statuer sur l’acceptation ou non d’une personne morale au sein de l’association.

D’autres membres partenaires ?

3. Les articulations avec l’événement Dialogues en humanité au Parc de la tête d’Or

L’association est un partenaire privilégié des Dialogues en humanité à ce titre  elle participe à l’évènement en été. Les actions menées au sein de l’événement sont déterminées selon chaque édition.
Généralement, elle se donne pour ambition de soutenir l’événement dans les domaines de la communication et de l’entr’aide afin de promouvoir et de faire connaître l’événement.on mélange objectifs et moyens ...à revoir

L’objectif à terme est un transfert de compétences et de moyens du Grand Lyon à l’association pour l’organisation de l’événement. Pour cela, l’association doit monter en compétences et réaliser par elle même des actions qui répondent à son objet.
L’association souhaite donner une continuité au delà de l’événement dans le temps et dans l’espace, à travers la transmission et l’appropriation de l’esprit des Dialogues en humanité et des actions définis par le collectif d’animation.

Pourquoi une charte

Charte de fonctionnement - l'exemple de l'association "Interactions Transformation Personnelle - Transformation Sociale"

document de travail partagé => http://sync.in/F0Mr1zxtCs
Sources : www.interactions-tpts.net/spip.php?rubrique11
tpts - Textes Fondamentaux : statuts et charte 2008
tpts - Statuts initiaux et actualisés
Statuts de l'Association Dialogues en humanité

La charte de fonctionnement relationnel d’Interactions TP-TS vise à nous donner les moyens d’assurer notre cohésion et cohérence en tant que groupe de personnes, réunies dans le cadre d’un projet commun. Nous nous inspirons pour cela des enseignements de la pensée complexe. Comme le dit Edgar Morin : “Toute assemblée doit s’auto-examiner elle-même. Où en sommes-nous ? Pourquoi ne nous comprenons-nous pas sur ce point ? Qui sommes-nous ici et que faisons-nous ? Cela est indispensable et doit être systématisé. Tout mouvement doit surmonter le péril de la désintégration par sectarisme. C’est l’aventure de la vie, c’est l’auto-régénération du mouvement par lui-même”.

Autrement dit, en environnement complexe, la forme (la manière dont nous faisons les “choses” ensemble) est aussi importante que le “fond” (ce que nous faisons ensemble). Il en va de la qualité des relations, des interactions, et du bien-être de chacun dans la groupe qui pourra ainsi trouver sa place en interagissant avec les autres, dans un mouvement d’ensemble qui fasse “sens”.

Pourquoi une charte ?

Les fondateurs d’ Interactions TP/TS ont souhaité que les modes de relations au sein de l’association, et entre l’association et son environnement, soient des modes coopératifs (co-évolutifs) et donc non hiérarchiques.

C’est pour cette raison, par exemple, que l’association est animée par un collectif composé de membres co-responsables, et non par un bureau classique avec un président, un secrétaire et un trésorier.

Plus globalement, il s’agit en faire de faire en sorte que l’association soit structurée et fonctionne selon des modalités permettant la mise en place d’une dynamique interne “Transformation personnelle/Transformation sociale” qui fonctionne au mieux, en cohérence avec l’objet même de l’association.

Dans cette perspective, la charte de fonctionnement reflète le processus expérimental dans lequel nous nous engageons, processus :

  • qui donne la priorité à une hiérarchie de fonctions (hiérarchie en fonction de ce que chacun s’engage à faire et dont il est responsable) et non à une hiérarchie de valeurs (priorité qui serait donnée “au titre”, aux statuts, à la notoriété…) ;
  • qui intègre une possibilité d’auto-renouvellement, d’auto-régénération.

La charte se compose de deux parties :

  • un complément aux statuts qui les rend plus opérationnels ;
  • des outils d’évaluation de nos pratiques relationnelles. Ces outils permettront de réaliser un bilan des modes de fonctionnement relationnel qui sera présenté annuellement à l’occasion de chaque Assemblée Générale, parallèlement au rapport d’activité et au rapport financier.

La charte est évolutive et fera l’objet d’adaptations au fur et à mesure de la vie de l’association. (version de décembre 2002)

Trois outils d’auto-évaluation.

“Les grilles font toujours des prisonniers, que ce soit dans les prisons ou dans les idées” Henri Laborit, biologiste

Trois grilles de questionnement, ou plutôt trois référentiels, pourront être utilisées pour préciser les modes de fonctionnement relationnels et démocratiques au sein du collectif et plus largement de l’association. Ces référentiels ne doivent pas être utilisées de manière “enfermante” mais doivent être considérées comme un moyen d’objectiver nos modes de fonctionnement relationnel afin d’en tirer des enseignements et d’aboutir à des corrections de nos pratiques.

Présentées ci-après, ils se situent sur trois registres différents :

1.L’évaluation de la cohérence

L’évaluation de la cohérence entre les valeurs portées par l’association et son fonctionnement

Un exemple d'outil d'auto-évaluation de l'association "Interactions Transformation Personnelle - Transformation Sociale"

Ce référentiel d’évaluation a été élaborée pour le séminaire TP-TS que nous avons animé lors du second forum social mondial de Porto Alègre.

Il permet, a priori de préciser nos modes de fonctionnement et a postériori, de les analyser .

Il part de nos valeurs et pose en regard un certain nombre de questions.

  • Le principe d’humanité : tout être humain a droit à la dignité et à la reconnaissance. Question : Comment chaque membre se sent-il reconnu dans le groupe ?
  • Le renforcement de l’autonomie doit être recherché systématiquement. Question : chacun avance-t-il vers plus d’autonomie ?
  • La démocratie : par “tous” et pour “tous”, la valorisation des différences. Question : comment le groupe utilise-t-il, intègre-t-il “les marginaux”, les “autres” que lui ?
  • Exercer un pouvoir de création et non un pouvoir de captation. Question : comment le groupe traite-t-il les problèmes de pouvoir ?
  • Favoriser la pensée complexe et un fonctionnement répondant à celui de l’organisation apprenante. Question : comment le groupe développe-t-il l’esprit critique de ses membres et favorise-t-il la production d’intelligence collective ?
  • Développer la coopération et la solidarité. Question : comment le groupe déjoue-t-il la logique de guerre ?
  • Développer la culture du débat et la démocratie plurielle : la vérité naît de la pluralité des points de vue. Question : Le groupe sait-il rendre les désaccords féconds ?
  • Favoriser l’innovation sociale et la créativité. Question : comment le groupe se met-il en capacité d’inventer au lieu de répéter ?
  • Optimiser le modèle du réseau. Question : comment le groupe reste-t-il ouvert aux autres groupes, fonctionne-t-il dans une logique d’enrichissement réciproque ?
  • Renforcer la responsabilité sur le long terme, la durabilité. Question : comment le groupe garde-t-il le sens de son projet ?
  • Évaluer : provoquer des discussions démocratiques sur les valeurs et leur traduction, sur les actions. Question : comment le groupe évalue-t-il son action au regard de son objectif ?

2.Fonctionnement collectif

Le fonctionnement collectif : l’organisation apprenante

Un exemple d'outil d'auto-évaluation de l'association "Interactions Transformation Personnelle - Transformation Sociale"
Ce référentiel est proposée par le groupe entreprise d’"Interactions TP-TS"

Nous faisons l’hypothèse que le progrès collectif passe par le progrès individuel, et réciproquement, à travers une organisation qui incarne un certain nombre de règles ou de régulations dont la plupart sont à inventer.

Nous pensons que cette organisation doit être apprenante : une organisation apprenante est une organisation qui promeut des modes de fonctionnement conformes aux principes fondamentaux de la complexité. Ces principes, au nombre de 5, ne sont pas des ensembles vides. Ils peuvent se traduire concrètement dans les modes de fonctionnement de toute organisation (entreprise, école, hôpital, famille, association, société,…).

Principe 1 : auto-organisation.

Une organisation apprenante est une organisation qui gère simultanément des autonomies et des diversités.

  • Pour l’association il s’agit d’être ouvert à l’originalité des idées et propositions, de donner de l’autonomie, de suivre les délégations, de s’entre-aider.
  • L’association fonctionne-t-elle ainsi ?

Principe 2 : cohérence hologrammatique.

Une organisation apprenante est une organisation qui s’assure que “le tout est dans chacune des parties” (partage des valeurs, des objectifs) et que celles-ci vont dans le même sens

  • Pour l’association, il s’agit de prendre le temps pour que chacun s’approprie les objectifs de l’association, pour échanger sur les valeurs et leur traduction dans les actes.
  • L’association fonctionne-t-elle ainsi ?

Principe 3 : co-évolution positive.

Une organisation apprenante est une organisation qui contribue au développement de son environnement. Elle ne peut se contenter de capter des ressources de son environnement et doit le nourrir à son tour. Elle ne peut se développer sainement et durablement dans un environnement dégradé.

  • Pour l’association, il s’agit de s’interroger sur ses rapports avec son environnement et de favoriser l’interactivité positive. Pour chaque chantier, il s’agit de s’interroger sur ses rapports avec l’association et de favoriser l’interactivité positive. Pour chaque adhérent, il s’agit de s’interroger sur ses rapports avec “les autres” et de favoriser l’interactivité positive.
  • L’association fonctionne-t-elle ainsi ?

Principe 4 : contradiction féconde.

L’organisation apprenante accepte la contradiction et ne cherche pas à la réduire. Elle tire partie des oppositions, des désaccords pour les rendre féconds.

  • Pour l’association, il s’agit de mettre en évidence les contradictions (d’idées, d’opinions, de croyances), les conflits et de les gérer afin d’en tirer du “mieux”, de privilégier systématiquement la recherche de solutions innovantes.
  • L’association fonctionne-t-elle ainsi ?

Principe 5 : récursivité positive.

En produisant ce qui la justifie l’organisation apprenante se transforme sans cesse et améliore la capacité de ceux qu’elle réunit à relever des défis nouveaux (état permanent de progrès). Elle tire partie de ses échecs.

  • Pour l’association, il s’agit d’être lucide sur les réussites et échecs collectifs, de s’assurer que la “TP”, exercée librement, est favorisée par le fonctionnement même de l’association et que l’association, dans son ensemble, en bénéficie.
  • L’association fonctionne-t-elle ainsi ?

3.Relations interpersonnelles

Les relations interpersonnelles : le contrat de coopération

Un exemple d'outil d'auto-évaluation de l'association "Interactions Transformation Personnelle - Transformation Sociale"

Cet outil peut être utilisé à titre personnel. Il n’est pas utilisé dans le cadre de l’évaluation collective annuelle. Il est donc donné ici à titre indicatif.

Il s’agit d’un référentiel d’auto-évaluation inspirée du contrat de coopération (contrat proposé par la psychologue Adrienne Lee et exploitée par l’Analyse Transactionnelle)

Les propositions suivantes favorisent des relations saines d’échange et de coopération pour soi-même et pour le groupe :

  1. Demander 100% de ce que vous souhaitez en sachant que l’autre a le droit de dire “oui” ou “non”.
  2. Dites “non” à ce que vous ne voulez pas faire, et “oui” à ce que vous voulez bien faire, dans le respect de vos besoins.
  3. N’utilisez pas les jeux de pouvoir pour obtenir ce que vous voulez (jeux de pouvoir ouverts à partir de la position “supérieure” en utilisant ses aptitudes interpersonnelles ou son statut ; jeux de pouvoir cachés à partir de la position “inférieure” en utilisant une attitude de victime ou la culpabilité).
  4. Pas de non-dit : si quelque chose vous gêne, dites-le ; cela évitera le ressentiment et les fantasmes paranoïdes (“je ne te hais pas mais la vérité est que je m’ennuie en écoutant ce que tu dis”).
  5. Ne mentez pas : soyez authentique et honnête quand les personnes vérifient les choses. Exprimez. Faites savoir aux autres ce qui se passe pour vous.
  6. Occupez-vous des besoins de reconnaissance dans le groupe, ce qui revient à développer son empathie.

Informations légales

[toc]

Présentation du site.

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Dialogues en humanité – Association – 58, rue Louis Blanc 69006 Lyon

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Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://dialoguesenhumanite.org/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifié en 2007.
Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006 (décision de dispense de déclaration n° 8)

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).